Déposée le 4 septembre 1986 par la société LES FEUILLETES DE MONSEGUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES MENUS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LES FEUILLETES DE MONSEGUR domicilié(e) Chemin vicinal No 7 Lieu-dit La Croix Haute, 33580 MONSEGUR (dossier no 2074490) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 855 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2074490) - France.
La marque LES MENUS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MENUS GOURMANDS est expirée depuis le 4 septembre 2006.
LES FEUILLETES DE MONSEGUR a également déposé les autres marques suivantes : MICRO QUICK , MONSEGUR
LES FEUILLETES DE MONSEGUR - Chemin vicinal No 7 Lieu-dit La Croix Haute, 33580 MONSEGUR (dossier no 2074490) - France - SIREN 323855122
CABINET F. WAGRET - (dossier no 2074490) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1996 n°2074490 - Publication au BOPI 1996-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370643 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 12 mai 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°370644 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357112 - Publication au BOPI 2002-10-16
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre,riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois" , biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise" , brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES MENUS GOURMANDS"
